Mentions légales
Ce site est édité par : Jean-Luc Applanat VTC Avignon Provence
Ce site est édité par : Jean-luc Applanat
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.vtc-avignon-provence.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaires du site :
M Jean-Luc Applanat
73 Impasse Albert Einstein
84200 Carpentras
06 17 67 61 80
N° Siret : 42012811800049 – Code EVTC 084170016
Siège social :
73 Impasse Albert Einstein
84200 Carpentras– France
Directeur de publication / Auteur : Jean-Luc Applanat
Contacte : @ – Tél. : 06 17 67 61 80
Webmaster : Carole Lorenzo
Hébergeur : E-monsite / OVH
Siège social : 2 rue Kellermann BP 80157 59053 Roubaix Cedex 1 – France
Hotline : 0 820 698 765 – Email: support@ovh.com – Web : http://www.ovh.com
- Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :
L’utilisation du site www.vtc-avignon-provence.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.vtc-avignon-provence.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site www.vtc-avignon-provence.com est mis à jour régulièrement par Jean-Luc Applanat. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
- Données personnelles :
Les données personnelles collectées par le site www.vtc-avignon-provence.com sont uniquement destinées à un usage interne. Ces données ne seront en aucun cas cédées ou revendues à des tiers. Seuls les commentaires enregistrés sur le blog et formulaire de contact donnent lieu à un enregistrement des informations de connexion (adresse IP, pseudonyme et éventuellement adresse mail et site web). Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées sur ce site. Dans ce cas, envoyez un mail à : contact@residences-oasis.com
Concernant les « cookies » : ce sont des données informatiques qui sont envoyées depuis les sites internet vers votre navigateur web, où elles restent stockées, de façon invisible. Sur le site www.vtc-avignon-provence.com, les cookies permettent au serveur informatique qui héberge le site de savoir qu’un visiteur est de retour. Côté internaute, cela permet d’améliorer la navigation (plus besoin de saisir à nouveau son nom pour écrire un commentaire, par exemple), et côté webmaster, d’affiner les statistiques. La législation impose désormais de vous en informer. Mais si vous souhaitez ne pas laisser de traces informatiques de votre passage, vous pouvez désactiver à tout moment les cookies dans les préférences de votre navigateur.
- Licences, droits de reproduction :
Tous droits sont réservés. La reproduction du contenu de ce site, en tout ou en partie, est interdite sans la permission écrite de l’auteur.
Toute modification d'une photographie créditée, ou de la légende qui l'accompagne, devra faire l'objet d'un accord écrit préalable de la directrice de publication : Carole Lorenzo.
Aucune photographie ne peut être utilisée à des fins publicitaires sans autorisation.
Si vous effectuez une manipulation sur l'image vous créez une œuvre "dérivée" : Selon la loi sur les droits d'auteur en vigueur, le créateur de l'œuvre originale est considéré comme propriétaire des droits d'auteur. En conséquence, vous n'êtes pas détenteur des droits d'auteur de l'œuvre dérivée dans la mesure où vous n'êtes pas propriétaire de l'œuvre originale.
Création des liens vers www.vtc-avignon-provence.com : La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le site www.vtc-avignon-provence.com doit être soumise à l'autorisation préalable, expresse et écrite de la directrice de publication. Toute demande d'autorisation doit être adressée par l'intermédiaire du formulaire disponible sur la page contact du site.
Liens externes - liens allant vers d'autres sites internet
Le site www.vtc-avignon-provence.com peut contenir des liens hypertextes allant vers d'autres sites. Aucun engagement concernant ces autres sites n'est pris : Le site www.vtc-avignon-provence.com ne serait en aucune façon responsable des contenus, fonctionnement et accès de ceux-ci.
- Crédits :
Le site www.vtc-avignon-provence.com utilise des photos personnelles ou fournies par consentement d’utilisations à des fins commerciales par des personnes tiers. Certaines photos ou icones proviennent de la banque d’images FOTOLIA.
- Responsabilité :
L’auteur du site met à disposition un large contenu d’informations gratuit. Il s’assure en permanence de mettre les moyens à sa disposition pour s’assurer de la qualité de ces contenus. Toutefois, il advient à l’utilisateur de s’assurer de la pertinence de ces informations au regard de sa situation. L’utilisateur s’engage donc à utiliser ces informations sous son entière responsabilité et dégage l’éditeur de toute responsabilité à cet égard.
Responsabilité dans l’utilisation du service
L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le fonctionnement du service offert sur www.vtc-avignon-provence.com de quelque manière que ce soit.
En particulier, l’utilisateur s’engage à s’abstenir de poster des messages illicites, diffamants ou insultants sur tout ou partie du site.
L’utilisateur s’engage également à fournir des données personnelles véridiques, exactes et complètes.
Hébergeur : e-monsite
SARL E-monsite19, rue Lamartine
80000 Amiens
France
